Responsabilité des Managers et Surveillants : Analyse et Jurisprudence

Description de Responsabilité des Managers et Surveillants : Analyse et Jurisprudence

Une expertise pointue sur la responsabilité des organes sociaux

Ce titre se distingue par son analyse technique des mécanismes de mise en cause des managers et membres de l'organe de surveillance. Il traite de manière exhaustive de la responsabilité pour faute individuelle.

Le texte met l'accent sur la prévention des risques pécuniaires, un enjeu majeur pour quiconque accepte un mandat social dans le contexte économique actuel.

L'ouvrage détaille les conditions de mise en œuvre de l'action sociale (ut singuli) et de l'action individuelle, offrant une perspective bivalente sur le droit de la défense.

Une attention particulière est portée à la distinction entre les missions d'exécution et les missions de contrôle, point crucial pour déterminer le responsable final.

Il propose également un examen critique des assurances D&O (Directors and Officers), aidant à comprendre ce qui est réellement couvert par ces polices complexes.

Ce livre est une ressource vitale pour anticiper les litiges potentiels émanant des créanciers ou des employés en cas de procédure collective.

• Synthèse de la doctrine actuelle en droit des affaires
• Décryptage des obligations fiduciaires des dirigeants
• Impact de la responsabilité sociale sur le patrimoine privé
• Checklist de conformité pour les administrateurs
• Tableaux récapitulatifs des délais de prescription
• Focus sur les spécificités des sociétés par actions
• Étude des responsabilités en cas de faillite
• Conseils pour la rédaction des procès-verbaux